Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MICHEL HERBELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL HERBELIN domicilié(e) 9, rue de la Première Armée, 25140 CHARCQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 950 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick LODS Avocat - France.
La marque SCALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL HERBELIN, Société Anonyme - 9, rue de la Première Armée, 25140 CHARCQUEMONT - France - SIREN 876950387
Maître Patrick LODS Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué pour la joaillerie, la bijouterie, l'horlogerie, et les instruments chronométriques, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et porte-plumes y compris les plumes et les porte-plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe y compris en feutre ou en matière plastique, porte-mines, mines, crayons, porte-crayons, instruments marqueurs, cartouches et recharges d'encre, encres, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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